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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SALAVERT
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GRAPELIANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPELIANDE
CAVES SALAVERT (SA)

Numéro de dépôt :
1628998
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque GRAPELIANDE

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CAVES SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « GRAPELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SALAVERT domicilié(e) Les Mûres, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France.

La marque GRAPELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPELIANDE est expirée depuis le 13 novembre 2000.

CAVES SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : MONTESPAN et Cie , SOLEIL D'OR , ANTENOY , SOLEILLANT , RESERVE DES PAPES , COMTE DE TERREFONT , FONT-CLARET , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , GOUTTE VERMEILLE , RESERVE DE L'ARCHE


CAVES SALAVERT (SA) - Les Mûres, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

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